Politique de confidentialité de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis

1. Introduction et aperçu général

1.1 Introduction

1. Site web de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis (le « service »).
2. La politique définit la manière dont la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis collecte, entrepose, partage, utilise, conserve et protège les données personnelles (tel que défini ci-dessous).
3. La politique décrit le type de données personnelles collectées par la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis, la manière dont la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis utilise et protège cette information et à qui elle la divulgue.
4. Dans cette politique, « la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis » ou « nous » fait référence à la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis Inc. et à ses « partenaires », ce qui implique les filiales, les maisons mères, les partenariats commerciaux et les personnes morales de propriété commune.

1.2 Définitions

1. « Personne concernée » : une personne physique dont les données personnelles sont traitées par un responsable du traitement ou un sous-traitant;
2. « Personne physique identifiable » : personne qui peut être identifiée de manière directe ou indirecte, en particulier à partir d’un identifiant tel que le nom, un numéro d’identification, les données de localisation, un identifiant en ligne ou à partir d’un ou plusieurs facteurs spécifiques à son identité physique, physiologique, génétique, mentale, économique, culturelle ou sociale ;
3. « Données à caractère personnel » : toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « personne concernée ») ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ;

1.3 But et portée

1. Cette politique définit les façons dont la Conférence Jésuite du Canada et des États-Unis collecte, stocke, partage, utilise, conserve et protège les données personnelles.

1.4 Applicabilité

1. Tous les employés et fournisseurs de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis sont responsables du respect et de la mise en œuvre de cette politique.

2. Méthode

2.1 Collecte de données

Nous pouvons collecter deux types de données de nos utilisateurs :

1. Données à caractère personnel : Le type de données personnelles collectées conformément au service peut varier en fonction de l’activité et peut inclure :
   • le prénom et le nom (ou le nom associé à votre dispositif);
   • le numéro de téléphone;
   • les identifiants de transaction pour les achats;
   • l’âge et la date de naissance;
   • le genre;
   • le pays d’origine;
   • si applicable, la géolocalisation physique ainsi que celle des dispositifs que vous utilisez pour accédez à nos services;
   • l’adresse protocole internet (IP);
   • le code postal;
   • le code régional.

2. Informations non identifiées et non identifiables relatives à un ou plusieurs utilisateurs, qui peuvent être mises à disposition ou collectées via l’utilisation des services par l’utilisateur («Informations non personnelles»). Nous ne connaissons pas l’identité de l’utilisateur auprès duquel les informations non personnelles ont été collectées. Ces informations comprennent les éléments suivants :
   • La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis peut recevoir des informations publiques de tiers en rapport avec des études de marché et démographiques et/ou des données que la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis peut utiliser pour compléter les données personnelles fournies directement par le client.
   • La Conférence jésuites du Canada et des États-Unis recueille certaines informations d’identification non personnelles et les stocke dans des fichiers journaux lorsque vous interagissez avec les sites web de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis. Ces informations incluent le type de navigateur, le fournisseur de services Internet, les URL des pages de renvoi/de sortie, le système d’exploitation, l’horodatage, les informations que vous recherchez, les préférences locales et linguistiques, les numéros d’identification associés à vos appareils, votre opérateur de téléphonie mobile et les informations de configuration du système.

3. À l’occasion, nous associons des données personnelles à des informations non personnelles recueillies dans nos fichiers journaux si nécessaires pour améliorer les services de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis pour les clients individuels. Dans un tel cas, nous traiterions les informations combinées comme des données personnelles conformément à cette politique de confidentialité.

2.2 Utilisation des données à caractère personnel

1. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis utilise les données personnelles pour créer des comptes, effectuer des transactions, exploiter et optimiser nos services, vous offrir une expérience sûre, fluide, efficace et personnalisée, répondre à des demandes spécifiques et envoyer à ses clients d’autres informations relatives au compte.
2. De plus, les données personnelles fournies à la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis lui permettront d’envoyer des messages aux utilisateurs concernant, entre autres, les mises à jour, les nouveaux produits, les fonctionnalités, les améliorations, les offres spéciales et promotionnelles, les opportunités de mise à niveau et les événements d’intérêt.
3. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis peut également utiliser des données personnelles pour :
   • Mieux comprendre le comportement et les préférences de ses clients;
   • Fournir un support technique et répondre aux demandes de renseignements;
   • Aider à créer un environnement plus sûr et plus fiable pour nos clients en empêchant la fraude ou les activités potentiellement illégales;
   • Fournir et appliquer nos conditions d’utilisation;
   • Cibler et diffuser de la publicité statique et dynamique;
   • Solliciter des commentaires et des retours pour améliorer les produits et services de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis et leur contenu;
   • Assurer le bon fonctionnement de nos produits et services;
   • Personnaliser nos services et gérer et diffuser de la publicité contextuelle et comportementale;
   • Administrer des sondages ou d’autres activités ou événements promotionnels commandités ou gérés par nous ou nos partenaires commerciaux;
   • Se conformer à nos obligations légales, résoudre tout litige que nous pourrions avoir avec les clients;
   • Appliquer nos accords avec des tiers et mener des recherches.

4. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis peut envoyer des courriels périodiques. L’adresse courriel fournie par les utilisateurs pour le traitement de la commande ne sera utilisée que pour leur envoyer des informations et des mises à jour relatives à leur commande ou pour répondre à leurs demandes, requêtes ou questions. Les utilisateurs qui décident de s’inscrire à la liste de diffusion de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis recevront des courriels pouvant inclure des nouvelles de la société, des mises à jour, des informations sur les produits ou services connexes, etc. Les utilisateurs qui souhaitent se désinscrire de la liste peuvent le faire à tout moment en suivant les instructions détaillées qui se trouvent au bas de chaque courriel qu’ils reçoivent de la Conférence jésuites du Canada et des États-Unis.

5. En plus du service direct, la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis utilise les données personnelles que les personnes fournissent volontairement pour :
   • Répondre aux demandes d’informations des utilisateurs concernant les produits et services de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis;
   • Permettre aux candidats de postuler pour un emploi via le site de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis.

2.3 Transfert, traitement et stockage transfrontaliers des données personnelles

1. Dans le cadre de ses opérations internationales, la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis peut transférer des données personnelles à ses affiliés de temps à autre pour nos fins commerciales légitimes.
2. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis ne transfère les données personnelles que si le destinataire des données personnelles a fourni des garanties appropriées, et à condition que des droits exécutoires des personnes concernées et des recours juridiques efficaces soient disponibles pour les personnes concernées.
3. Les données personnelles collectées peuvent également être traitées par les employés de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis qui opèrent en dehors de l’Espace économique européen ou par l’un de ses affiliés ou fournisseurs. Ce personnel peut être engagé dans le traitement des transactions et des détails de paiement ou dans la fourniture de services d’assistance. Les fournisseurs de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis sont soigneusement contrôlés par une procédure d’évaluation des fournisseurs et sont légalement engagés à se conformer aux règlements pertinents.

2.4 Partage d’informations avec des tiers Dans tous les cas d’accès et de collecte de données, les informations fournies ne seront pas divulguées, louées, prêtées, vendues ou autrement distribuées volontairement à des tiers non affiliés et seront utilisées uniquement aux fins énoncées ici. Plus précisément, la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis ne partage pas les données personnelles avec des tiers à des fins de marketing direct, sauf s’il y a un accord spécifique pour une telle divulgation. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis n’a pas vendu de données personnelles au cours des 12 derniers mois. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis a divulgué les catégories suivantes de données personnelles à des « fins commerciales » (tel que ce terme est défini dans le California Consumer Privacy Act de 2018 (CCPA) :

• Identifiants (nom, adresse courriel, adresse IP, etc.);
• Informations commerciales (historique des transactions);
• Données de géolocalisation.

4. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis peut partager des données personnelles avec des tiers qui aident la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis à maintenir, administrer ou développer son site Web, comme par l’envoi de bulletins d’information ou d’enquêtes. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis peut partager les informations des utilisateurs avec ces tiers, à ces fins limitées, pour une durée limitée et uniquement sous réserve de l’autorisation des utilisateurs.

5. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis ne divulgue des données personnelles à des tiers que s’ils ont des mesures satisfaisantes pour protéger les données personnelles.

6. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis coopère avec le gouvernement et les agences d’application de la loi et des entités privées pour faire appliquer et respecter la loi. Nous divulguerons toute information vous concernant au gouvernement, aux agence d’application de la loi ou aux entités privées concernées dès lors que nous l’estimerons, à notre seule discrétion, nécessaire ou approprié pour répondre à d’éventuelles réclamations et processus juridiques (ce qui comprend, sans s’y limiter, les citations à comparaître) afin de protéger notre propriété et nos droits ou celles d’une tierce partie, afin de protéger la sécurité du public ou de toute personne et afin d’empêcher ou d’arrêter toute activité dont nous pourrions considérer qu’elle est ou qu’elle présente un risque de devenir illégale, contraire à l’éthique, inappropriée ou passible d’actions juridiques. Nous pouvons également être tenus de divulguer les données personnelles d’un individu en réponse à une demande légitime des autorités publiques, y compris pour répondre aux exigences de sécurité nationale ou d’application de la loi.

7. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis peut partager vos données personnelles si nous concluons une transaction commerciale telle qu’une fusion, une acquisition, une réorganisation, une faillite ou la vente de tous ou partie de nos actifs. Toute partie qui acquiert nos actifs dans le cadre d’une telle transaction peut continuer à utiliser vos données conformément aux termes de la présente politique de confidentialité.

2.5 Liens vers des sites tiers

1. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis peut inclure ou offrir des liens vers des produits ou services de tiers. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis ne contrôle pas le contenu ou les liens qui apparaissent sur ces autres sites et n’est pas responsable des pratiques qu’ils emploient. Ces parties doivent avoir des politiques de confidentialité distinctes et indépendantes, et la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis n’a aucune responsabilité quant au contenu et aux activités de ces sites liés.

2.6 Vie privée des enfants

1. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis s’est engagée à protéger les besoins en matière de confidentialité des enfants et encourage les parents et les tuteurs à jouer un rôle actif dans les activités et les intérêts en ligne de leurs enfants. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis ne recueille pas sciemment des renseignements sur des enfants de moins de 18 ans sans le consentement de leurs parents ou tuteurs. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis se fie à l’exactitude des informations fournies par le contrôleur pour déterminer l’âge.

2.7 Base juridique de la collecte

1. Si vous êtes un individu de l’Espace économique européen, veuillez noter que notre base juridique pour la collecte et l’utilisation de vos données personnelles dépendra des données personnelles collectées et du contexte spécifique dans lequel nous les collectons.
2. Nous recueillons normalement des données personnelles uniquement lorsque : (a) nous avons votre consentement pour le faire; (b) lorsque nous avons besoin de vos données personnelles pour exécuter un contrat avec vous (par exemple pour fournir les services que vous avez demandés); (c) lorsque le traitement est dans notre intérêt légitime; ou (d) lorsque nous sommes tenus de collecter, conserver ou partager ces informations en vertu des lois applicables. Dans certains cas, nous pouvons avoir besoin des données personnelles pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’une autre personne.
3. Lorsque nous comptons sur votre consentement pour traiter vos données personnelles, vous avez le droit de retirer ou de refuser votre consentement à tout moment. Lorsque nous comptons sur nos intérêts légitimes pour traiter vos données personnelles, vous avez le droit de vous opposer.
4. Si vous avez des questions ou si vous avez besoin de plus d’informations concernant la base juridique sur laquelle nous collectons et utilisons vos données personnelles, veuillez nous contacter via les coordonnées disponibles ci-dessous.

2.8 Droits des utilisateurs

1. En tant que résident de l’UE, vous pouvez demander à :
   • Recevoir la confirmation du traitement ou non des données personnelles vous concernant et accéder à vos données personnelles stockées, ainsi qu’à des informations supplémentaires;
   • Recevoir une copie des données personnelles que vous nous fournissez directement dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine;
   • Rectifier vos données personnelles qui sont sous notre contrôle;
   • Supprimer vos données personnelles;
   • Vous opposer à notre traitement de vos données personnelles;
   • Restreindre notre traitement de vos données personnelles;
   • Le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.
   • Veuillez noter que ces droits concernent uniquement les résidents de l’UE, qu’ils ne sont pas absolus et qu’ils peuvent être soumis à nos propres intérêts légitimes et exigences règlementaires.

2. À compter du 1^er janvier 2020, les résidents de la Californie bénéficieront des droits suivants :
   • Recevoir la confirmation du traitement ou non des données personnelles vous concernant et accéder à vos données personnelles stockées qui ont été collectées dans les 12 mois précédant la demande ainsi qu’à des informations supplémentaires;
   • Recevoir une copie des données personnelles que vous nous avez fournies directement dans les 12 mois précédant la demande dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine;
   • Demander la suppression de vos données personnelles;
   • Ne pas être victime de discrimination en raison de l’exercice de vos droits en vertu de la CCPA.

   Cependant, veuillez noter que ces droits ne sont pas absolus et qu’ils peuvent être soumis à nos propres intérêts légitimes et exigences règlementaires.

   • Utilisateurs en dehors de l’UE et de la Californie – Certains des droits susmentionnés sont également applicables dans certaines juridictions en dehors de l’UE et de la Californie. Les utilisateurs résidant en dehors de l’UE et de la Californie sont invités à nous contacter pour toute question ou demande grâce à l’aide des coordonnées fournies ci-dessous.
   • Les personnes concernées peuvent envoyer la demande aux coordonnées ci-dessous via notre portail d’assistance.

2.9 Protéger vos informations

1. La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis adhère à des pratiques appropriées de collecte, de stockage et de traitement des données et à des mesures de sécurité appropriées afin de se protéger contre l’accès, la modification, la divulgation ou la destruction non autorisés de vos données personnelles, nom d’utilisateur, mot de passe, informations de transaction et toutes autres données stockées sur notre site.
2. L’échange de données sensibles et privées entre le site de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis et ses utilisateurs se fait via un canal de communication SSL sécurisé et est crypté et protégé par des signatures numériques.
3. Bien que la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis s’efforce de protéger vos données personnelles, nous ne pouvons garantir ni assurer la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles ou de tout autre contenu que vous transmettez en utilisant le service, et vous le faites à vos propres risques.

2.10 Rétention

1. Nous conserverons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire afin de fournir notre service et tel que nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales, résoudre les litiges et appliquer nos politiques. Les périodes de conservation seront déterminées en tenant compte du type d’informations recueillies et du but pour lequel elles sont recueillies en tenant compte des exigences applicables à la situation et de la nécessité de détruire des informations périmées et non utilisées dans les meilleurs délais raisonnables. Conformément à la règlementation en vigueur, nous conserverons des enregistrements contenant les données personnelles des clients, les documents d’ouverture de compte, les communications et tout autre élément requis par les lois et règlementations applicables.

2.11 Technologies de suivi (technologie de tracking)

1. Lorsque vous visitez ou accédez à nos services, nous utilisons (et autorisons des tiers à utiliser) des pixels, des cookies, des événements et d’autres technologies. Celles-ci nous permettent de collecter automatiquement des informations sur vous, votre appareil et votre comportement en ligne afin d’améliorer votre navigation dans nos services, d’améliorer les performances de nos services, d’effectuer des analyses et de personnaliser votre expérience. En outre, nous pouvons fusionner les données que nous avons avec les données collectées via ces technologies de suivi et les données que nous pouvons obtenir d’autres sources et par conséquent, ces données peuvent devenir des données personnelles. Les cookies sont de petits éléments d’information qui sont stockés par le navigateur de l’utilisateur sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur, ce qui permet à l’organisation de reconnaître l’ordinateur de l’utilisateur lorsque l’utilisateur revient sur le site. Un fichier cookie peut contenir des informations telles qu’un identifiant d’utilisateur pouvant être utilisé pour suivre les pages que vous avez visitées sur notre site.

2. Pour en savoir plus sur nos technologies de suivi, veuillez visiter :
   • US English Cookie List
   • French Cookie List
   • Spanish Cookie List

3. Désactiver les cookies via votre navigateur web
   La plupart des navigateurs web vous fourniront des informations générales sur les cookies, vous permettront de voir quels cookies sont stockés sur votre appareil, vous permettront de les supprimer tous ou individuellement et vous permettront de bloquer ou autoriser les cookies pour tous les sites web ou pour les sites web sélectionnés individuellement. Vous devriez pourvoir également désactiver les cookies de parties tierces séparément. Veuillez noter que les paramètres proposés par un navigateur ou un appareil ne s’appliquent souvent qu’à ce navigateur ou à cet appareil en particulier. Les informations concernant les cookies sont généralement disponibles dans la section « Aide » du navigateur. Voici quelques liens vers certains navigateurs web couramment utilisés :
   • Google Chrome
   • Internet Explorer
   • Mozilla Firefox
   • Safari (Desktop)
   • Safari (Mobile)
   • Android Browser
   • Opera
   • Opera Mobile
   • Pour d’autres navigateurs, veuillez consulter la documentation fournie par le fabriquant de votre navigateur.

2.12 Modifications de cette politique de confidentialité

La Conférence jésuite du Canada et des États-Unis a le pouvoir discrétionnaire de mettre à jour cette politique de confidentialité à tout moment. La version la plus récente sera toujours publiée sur notre site web (comme indiqué dans la rubrique « Dernière mise à jour »). Il est conseillé de vérifier régulièrement les mises à jour. En continuant d’accéder ou d’utiliser notre service après l’entrée en vigueur de toute révision, vous acceptez d’être lié par la politique de confidentialité mise à jour. À compter du 1^er janvier 2020, cette politique de confidentialité sera mise à jour au moins une fois tous les 12 mois.

2.13 Coordonnées

1. Pour toute question, commentaire ou préoccupation concernant notre politique de confidentialité ou pour tout autre problème, veuillez contacter la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis :
   • Par courriel au jcwebmaster@jesuits.org;
   • Faites un ticket via le site web de la Conférence jésuite du Canada et des États-Unis : https://www.jesuits.org/about-us/contact-us/
   • Par téléphone au (202) 464-0400

2. Tous les avis que vous donnez ou que vous demandez en vertu de la présente politique de confidentialité doivent être faits par écrit et adressés à: Conférence jésuite du Canada et des États-Unis, 1016 16^th Street NW, #400, Washington D.C., 20036